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Code du sport, garantie RC du club, information des licenciés sur l’individuelle accident : les obligations propres aux clubs sportifs.
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Réf. ASS-01.01 — Niveau 3
Assurance association sportive : club, licenciés et pratiquants couverts
Code du sport, garantie RC du club, information des licenciés sur l’individuelle accident : les obligations propres aux clubs sportifs.
La rédaction d’assurances.fm
Dossier ASS-01.01 rédigé, structuré et relu par notre équipe éditoriale. Contenus vérifiés — mise à jour juillet 2026.
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juillet 2026
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