Dossier en cours de rédaction
Sport, accueil de mineurs, voyages : les cas d’obligation légale d’assurance.
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Réf. ASS-01.01 — niveau 3
Code du sport, garantie RC du club, information des licenciés sur l’individuelle accident : les obligations propres aux clubs sportifs.
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Réf. ASS-01.02 — niveau 3
Salle municipale, convention de mise à disposition, risques locatifs : comment assurer le local que l’association occupe, même ponctuellement.
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